Edition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.a2000anspres.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Entrepreneur individuel (EI) : Henri Cohen (de Rio International)
– Contact : direction@royal-esbly.com / 0611203791
– Adresse : 63 rue de Paris 93310, Le Pré-Saint-Gervais.
- Identification de l’entreprise : SARL
Entrepreneur individuel : Henri Cohen
– Rio International au capital social de 45 734,71€
– SIREN : 378477319
– RCS ou RM : Bobigny B 378 477 319
– Adresse postale : 63 rue de Paris 93310, Le Pré-Saint-Gervais
– CGV
- Directeur de la publication : Henri Cohen – Contact : direction@royal-esbly.com.
- Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : 1007
- Délégué à la protection des données : Henri Cohen – direction@royal-esbly.com
- Autres contributeurs : Priscillia MALEA (Webdesigner)
Propriété intellectuelle et contrefaçon
EI : Monsieur Henri Cohen est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à Monsieur Cohen à l’adresse suivante : direction@royal-esbly.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
La société ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.a2000anspres.com/
Elle décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.a2000anspres.com/
Elle s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.a2000anspres.com/ cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La société se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Entrepreneur individuel : Henri Cohen de Rio International se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.a2000anspres.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Henri Cohen – direction@royal-esbly.com.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://www.a2000anspres.com/politique-de-confidentialite/
Liens, hypertextes et cookies
Le site https://www.a2000anspres.com/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.a2000anspres.com/
La navigation sur le site https://www.a2000anspres.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie” est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidentialité (https://www.a2000anspres.com/politique-de-confidentialite/ ).
Droit applicable et attribution juridique
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne permet pas, il fait une attribution exclusive de juridiction au tribunal compétent de Bobigny.